France : vers une hausse des taxes sur l’alcool en 2024 ?

Le gouvernement français envisage sérieusement d’augmenter les taxes sur l’alcool l’année prochaine. Cette décision soulève des interrogations sur la nature de cette taxe et ses implications pour le secteur. Voici un aperçu des informations disponibles à ce stade.

Quelle taxe est concernée ? : Les boissons alcoolisées en France sont actuellement soumises à une TVA de 20%. En plus de cette taxe, elles sont également soumises aux droits d’accises, qui sont des impôts indirects sur la consommation, comparables à ceux appliqués sur le tabac et le pétrole. Les droits d’accises sont indexés sur l’inflation de l’année N-2. Cependant, il est envisagé de les calculer à partir de l’année précédente (N-1) à partir de 2024, ce qui refléterait les prix élevés de l’année 2023. Il est important de noter que l’augmentation des droits d’accises serait plafonnée à 1,75%.

Quelles seraient les conséquences de cette augmentation ? Si cette mesure est confirmée, elle pourrait entraîner une hausse d’environ 0,3 centime sur le prix d’une bouteille de vin et une augmentation de 1 à 2 centimes sur les alcools les plus forts.

Quelles sont les prochaines étapes ? Pour que cette augmentation entre en vigueur, elle devra être présentée et examinée au Parlement en septembre 2023, lors de l’étude du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024.

Quelle est la justification de cette augmentation ? Cette proposition a été émise pour la première fois le 2 juin dernier par la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale. Le rapport d’information soulignait la nécessité de veiller à ce que « les prix des produits soumis à accises n’évoluent pas moins rapidement que ceux des produits de consommation courante ». Selon Capital, cette mesure pourrait générer quelques centaines de millions d’euros supplémentaires pour les caisses de l’État.

Quelles sont les réactions des professionnels du secteur ? L’annonce de cette augmentation suscite des inquiétudes parmi les professionnels de l’industrie, car lors de son premier mandat présidentiel, Emmanuel Macron avait promis de ne pas augmenter les taxes sur les alcools.

Hamid CHRIET