LES DETAILS DE L'ACCORD DE GOUVERNEMENT ARIZONA

Gouvernement fédéral : un accord qui embrasse les grands thèmes de préoccupation des Belges

Le président du MR, Georges-Louis Bouchez a défendu, dimanche 2 février 2025, l'accord du gouvernement Arizona devant les affiliés de son parti. BELGA

En attendant la version définitive de l’accord de gouvernement, plusieurs points du document circulent déjà. Ils vont des réformes en matière de chômage à une politique plus restrictive concernant l’immigration et l’asile en passant par la fiscalité, la mobilité, l’énergie, le pouvoir d’achat et la lutte contre la simplification administrative. La simplification administrative, la justice et la sécurité font partie des chapitres de l’accord du gouvernement Arizona qui sera composé de cinq partis (N-VA, CD&V, Vooruit, MR, Les Engagés). Les congrès des différents partis vont inévitablement avaliser l’accord et la participation de leur formation au nouvel exécutif fédéral. Reste à voir maintenant ce que donneront les réformes… La distribution des compétences est déjà faite et les noms des futurs ministres tombent.

Même si la version définitive de l’accord de gouvernement avalisé vendredi soir, 31 janvier 2025, les différents chapitres du document circulent et donnent une idée de la politique qui sera menée par la nouvelle coalition fédérale dans différentes matières. Elle annonce une sérieuse rupture par rapport aux gouvernement précédents.

Chômage et indexation des salaires

Il est ici question de valoriser le travail. Par conséquent, les partis concrétisent la promesse faite de garantir une différence nette de 500 euros entre celui qui travaille et le chômeur. Les travailleurs devraient gagner entre 1.000 et 1.200 euros de plus par an. Le MR assure que les premiers effets se feront sentir dès 2027.

L’indexation automatique des salaires est maintenue, mais des adaptations sont prévues pour arriver à une harmonie entre les différents régimes d’indexation entre le secteur privé et le secteur public. Le Gouvernement invite les partenaires sociaux (syndicats, patrons) à rendre un avis de réforme pour le 31 décembre 2026. Les salaires minimums augmenteront deux fois de 35 euros bruts sans entraîner de coûts supplémentaires pour les employeurs.

Des mesures de renforcement de la flexibilité sont décidées notamment la suppression de l’interdiction du travail dominical ainsi que des modifications des règles de travail de nuit et des jours fériés.

La remise au travail des malades de longue durée est également au programme ainsi que la limitation des allocations de chômage à 2 ans maximum (pour les moins de 55 ans) avec une augmentation des montants perçus les 6 premiers mois « afin de mieux amortir les chocs de la vie » d’après Les Engagés.

Le droit au rebond est acté. En clair, un travailleur qui décidera de démissionner pour se réorienter vers une autre profession pourra le faire une fois dans sa carrière sans perdre son droit au chômage.

D’autres mesures demandées depuis des années sont validées : retour à la période d’essai, possibilité d’augmenter les heures supplémentaires, élargissement des flexijobs, augmentation des heures de travail étudiants, valorisation du travail des pensionnés

BELGA

Avant même le bouclage de l’accord du gouvernement Arizona, il était déjà contesté dans la rue par l’opposition. (BELGA PHOTO HATIM KAGHAT).

Pensions

En matière de pension, le Gouvernement prévoit la possibilité de pouvoir partir à la pension à 60 ans (après 42 ans de carrière) contre 62 ans aujourd’hui. Maintien de l’âge légal de la pension à 67 ans et de la pension minimale, mais prévision de mesures transitoires pour tenir compte des spécificités et de la pénibilité de certaines professions (police, pompiers, enseignants, militaires…). L’âge de la retraite des militaires (56 ans) et du personnel roulant de la SNCB (55 ans) sera progressivement relevé de 6 mois par an pour atteindre l’âge l’égal de 67 ans. Les fonctionnaires verront leur pension calculée, non plus sur la moyenne des salaires des 10 dernières années de travail comme c’est le cas actuellement, mais, sur les 45 années de travail (à l’instar de ce qui se fait dans le privé).

Fiscalité

Outre ce qui concerne les travailleurs et qui est évoqué dans le point précédent, le nouveau Gouvernement fédéral défend l’idée d’une équité fiscale. Il est donc question de taxer plus les épaules les plus larges. Aussi, une taxation de 10 % frappera les plus-values financières (actions, obligations, bitcoin, etc.), mais avec des exonérations pour les petits investisseurs (les premiers 10.000 euros gagnés en plus-value sont exemptés d’impôts) ainsi que pour les fondateurs et investisseurs qui jouent un rôle clé dans le développement des entreprises qui font tourner notre économie. Le gouvernement va renforcer la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales.

La déductibilité des dons à des associations va passer de 45% à 30%. Fini le crédit d’impôt sur les allocations de chômage et celui sur les enfants à charge ne sera plus indexé.

En ce qui concerne les entreprises, l’impôt des sociétés sera rationalisé et certaines niches fiscales inéquitables seront supprimées, tout en maintenant un cadre attractif pour les investissements stratégiques, notamment dans la transition énergétique et la digitalisation.

Une baisse de charge plusieurs millions d’euros par an bénéficiera aux investissements verts. Une partie significative de l’enveloppe vise à financer un taux de TVA de 6% pour le secteur de la construction (démolition et reconstruction).

Le gouvernement prévoit une solution en faveur des contribuables ayant une participation substantielle dans des sociétés non-cotées en Bourse (au moins 10% de participation). Il introduit une exonération de la base imposable :

  • Exonération complète en dessous de 1 million d’euros
  • Exonération de moitié entre 1 million et 5 millions d’euros
  • Exonération d’un quart entre 5 millions et 10 millions d’euros
  • Pas d’exonération au-dessus de 10 millions d’euros.

Les Très petites entreprises (TPE) vont bénéficier d’une réduction des cotisations sociales sur les 5 premiers salariés. Concrètement, la réduction de la cotisation sociale de 2.000 euros par trimestre sur le premier salarié est maintenue de façon illimitée dans le temps. Les TPE bénéficieront d’une autre réduction de 1.000 euros par trimestre du deuxième au 5ème employé pendant 3 ans.

AFP

Le futur Premier ministre, Bart De Wever (à gauche sur la photo) était le roi Philippe vendredi 31 janvier 2025 pour lui annoncer que les 5 partis qui négocient ont bouclé un accord de gouvernement. (Photo par Simon Wohlfahrt / AFP).

Asile et migration

C’est un sujet qui occupe l’actualité à longueur de journée. Il marque une différence nette entre la vision des partis de gauche et ceux de droite. Le nouveau Gouvernement fédéral opte pour une politique d’asile et de migration plus dure à l’instar de la nouvelle tendance dans plusieurs pays européens.

La loi sur l’enfermement des familles avec mineurs est maintenue, mais les visites domiciliaires font leur retour (elles seront limitées à des cas liés au terrorisme, au radicalisme, à l’extrémisme ou de danger pour l’ordre public). Elles requièrent l’intervention d’un juge d’instruction. Les primo-arrivants devront attendre 5 ans avant d’obtenir l’aide sociale (sauf incapacité médicale), et les réfugiés devront suivre un parcours d’intégration (à défaut leur aide sera réduite). Les bénéficiaires de la protection subsidiaire et ceux qui ont obtenu la protection temporaire pourront compléter leur aide sociale réduite par des bonus en fonction de leurs efforts d’intégration.

Les demandeurs d’asile ne recevront plus d’argent (notamment des CPAS), mais uniquement des aides matérielles. Ils seront logés dans des centres collectifs. C’est la fin des logements d’urgence à l’hôtel ou des logements individuels initiés dans certaines communes. Des campagnes de dissuasion en ligne à l’attention des candidats à l’asile. Le nombre de places dans les centres fermés sera doublé d’ici 2029. La durée de détention des illégaux est portée à 18 mois.

La nouvelle coalition porte une attention particulière à l’éloignement des ressortissants étrangers condamnés par la justice (43% des détenus en Belgique), en particulier ceux qui sont en séjour irrégulier. Il est question de leur rapatriement dans leur pays d’origine ou de leur transfert vers d’autres pays européens.

Le Gouvernement durcit les critères d’acquisition de la nationalité belge : le candidat devra désormais débourser 1.000 euros au lieu de 150 euros (actuellement).

Le député Théo Francken (N-VA) et ancien secrétaire d’Etat à l’Asile a publié une liste de points illustrant le durcissement de la politique d’asile et de migration.

La Défense

Les partis de l’Arizona s’engagent à garantir une Défense plus proche des citoyens via l’instauration d’un service militaire de 12 mois. A l’instar d’autres pays, la nouvelle majorité veut que la Défense belge soit un soutien de l’industrie et de la technologie belges. Il est question aussi de rechercher de nouvelles capacités dont principalement une défense anti-aérienne multicouches.

L’ambition est d’augmenter les moyens de la Défense belge en lui consacrer une part significative du PIB (2% en 2029 et 2,5% en 2034). Ls partis veulent qu’elle s’appuie sur deux pieds : l’Otan et l’Union européenne. Actuellement, la Belgique consacrerait environ 1,3% de son PIB à la Défense.

bePress Photo Agency / BOURGUET

Les membres des Engagés ont voté, dimanche 2 février 2025, à l’unanimité (moins trois abstentions) au Palais des congrès à Liège leur participation au gouvernement fédéral Arizona. (Photo Philippe BOURGUET / bePress Photo Agency/bppa).

Sécurité

Il est ici question d’affecter à la police et à la justice une enveloppe budgétaire d’un milliard d’euros et de prendre des mesures fortes pour mener la guerre aux narco-trafiquants (engagement pour la création du fonds drogues décidée sous le gouvernement sortant).

Par ailleurs, il est question d’une modernisation de la police notamment via une véritable stratégie digitale et des formations pour les policiers (graduat, bac, master). La police bénéficiera de mesures pour la rendre plus attractive (processus de recrutement plus rapide, renforcer la lutte contre les violences à l’égard des policiers, etc.).

Toutes ces mesures visent notamment à faire de la police une véritable arm de lutte contre le terrorisme. Le Gouvernement valide la fusion des six zones de police de Bruxelles en une seule pour davantage d’efficacité. Il est question d’une augmentation de la dotation des 34 zones de police du pays.

Justice

Il est question ici de renforcer les moyens de la justice pour lui permettre de rencontrer quatre priorités : les violences sexuelles et intrafamiliales, la cybercriminalité, la criminalité organisée et le terrorisme. La justice partagera l’enveloppe du milliard d’euros avec la police.

La nouvelle majorité s’engage à augmenter la capacité des prisons dans le cadre d’un master plan, via la construction de bâtiments modulaires ou des collaborations avec d’autres pays européens (il est question ici d’y envoyer des illégaux condamnés définitivement à des peines de prison). La nouvelle majorité semble avoir entendu le cri d’alarme des magistrats concernant les problèmes de bâtiments (vétustes) et du défi de la digitalisation.

La justice sera le bras armé pour garantir la politique de tolérance zéro dans des dossiers de violences et de menaces à l’encontre de personnes qui remplissent différentes fonctions sociales (agents de police, pompiers, professeurs, etc.).

BELGA

Le président du CD&V, Sammy Mahdi (à l’avant-plan) et les memnbres de son parti ont voté dimanche pour la participation des centristes flamands au gouvernement fédéral Arizona. (BELGA PHOTO NICOLAS MAETERLINCK).

Mobilité

La nouvelle coalition fédérale vise l’objectif de « zéro mort » sur les routes à l’horizon 2050. A cet effet, elle va introduire la notion « d’homicide routier » dans le code pénal avec des sanctions plus strictes à la clé. Elle veut aussi aux récidivistes de faits graves sur la route. Le nouveau gouvernement veut utiliser les caméras à bord des routes (les ANPR) et d’autres dispositifs pour lutter contre l’usage de GMS au volant. Par ailleurs, elle entend signer des accords avec les pays européens pour les Belges, auteurs d’infractions à l’étranger reçoivent bien les amendes chez eux en Belgique.

En matière de transport, la nouvelle coalition gouvernementale mise beaucoup sur le transport ferroviaire. Aussi, elle a inscrit le principe qu’aucune ligne de train sera fermée dans l’accord. Elle valide nouveaux contrats de gestion de la SNCB et d’Infrabel signés sous la précédente législature. La nouvelle coalition introduit le principe du « télétrainvail » pour permettre au navetteur de pouvoir comptabiliser les heures de train comme heures travaillées et de pouvoir en tenir compte pour obtenir des jours de congé. Dans le même ordre d’idée, elle veut lutter contre les zones blanches le long des rails (renforcement du réseau de connexion mobile, etc.).

Le transport par avion fait partie des préoccupations de la nouvelle majorité. Il est donc question de soutenir les carburants durables ou d’augmenter les taxes d’embarquement sur les trajets où il y a des alternatives en train. La Belgique va plaide pour l’introduction d’une taxe sur le kérosène au niveau européen.

Climat et environnement

La nouvelle coalition parle d’une politique ambitieuse en matière de climat. Pour garantir une concurrence équitable, la Belgique défend l’élargissement du CBAM (mécanisme d’ajustement carbone aux frontières) au niveau européen et étudiera les meilleures pratiques internationales sur le système ETS (marché de quotas de CO2). Ce chapitre intègre aussi l’élargissement du champ d’application de la TVA réduite de 6% à la démolition et reconstruction pour booster le secteur de la rénovation des bâtiments.

La Belgique va défendre une sortie progressive au niveau européen du recours aux substances polluantes comme les PFAS. Elle va ainsi rendre opérationnel le fonds sectoriel qui sera désormais financé par l’industrie pour indemniser les victimes et réparer les dommages environnementaux.

La nouvelle coalition confirme les engagements de la Belgique dans le cadre de différents accords (Paris, Montréal sur la biodiversité, Green Deal, etc.) et des objectifs européens, comme la neutralité climatique en 2050 ou la réduction de 55% des émissions de gaz à effets de serre d’ici 2030 par rapport à 1990. Mais il n’est pas question qu’ils se fassent au détriment de la compétitivité des entreprises et du pouvoir d’achat des citoyens.

Le Plan national énergie-climat 2030 sera donc révisé pour réconcilier écologie, compétitivité et pouvoir d’achat, ainsi que pour tenir compte des recommandations européennes. L’Etat fédéral apportera sa contribution à cette politique en rendant son patrimoine immobilier, sa flotte de véhicules et ses achats publics plus respectueux de l’environnement.

L’Arizona fait du bien-être animal une priorité et s’engage pour une tolérance zéro contre la maltraitance animale.

BELGA

Le gouvernement Arizona se positionne pour la relance du nucléaire en Belgique. (BELGA PHOTO DIRK WAEM).

Energie

Ce chapitre consacre la relance du nucléaire. L’abrogation des dispositions de la loi de sortie du nucléaire de 2003 est donc au programme pour se donner la possibilité de prolonger la durée d’exploitation des réacteurs existants.

L’Arizona veut d’abord prolonger les réacteurs nucléaires Doel 4 et Tihange 3 de 10 ans supplémentaires (au-delà des 10 ans déjà décidés sous la précédentes législature) et n’exclut pas de faire appel à d’autres opérateurs si Engie se refuse à y consentir. Il envisage aussi la construction de nouveaux réacteurs. La TVA sur les pompes à chaleur sera ramenée à 6% pour les cinq prochaines années.

Une réforme (budgétairement neutre) des aides énergétiques est à l’agenda afin de garantir plus de transparence et d’équité pour les bénéficiaires du tarif social et du Fonds social de chauffage.

Le principe du pollueur-payeur sera appliqué pour la gestion des déchets radioactifs via une contribution accrue imposée aux industriels afin d’assurer une prise en charge responsable et intergénérationnelle. Il est question de mener une politique ambitieuse pour augmenter la part de l’énergie offshore dans le mix énergétique et mettre en œuvre les accords conclus autour de la zone Princesse Elisabeth.

Santé

Le secteur de la santé va bénéficier d’un refinancement de 12 milliards d’euros sur la législature et il est question d’augmenter les quotas Inami. Prévention renforcée pour dans différents domaines (dépistage et vaccination, tabac et alcool, etc.). Le nouveau gouvernement se soucie de la qualité des soins et va lancer différents plans d’action (cancer, maladies cardiovasculaires, maladies neurodégénératives). L’attention sera apportée aux soins palliatifs, les patients enfants et adolescents ainsi qu’aux aidants proches. Sans oublier la santé mentale (troubles alimentaires, jeunes et aînés, soins psychologiques de première ligne)

Le Gouvernement De Wever veut renforcer l’accessibilité des soins (soutien au conventionnement, contraceptifs, logopède, psychomotricité, patients transfrontaliers).

BELGA

Le chantier de construction de l’île énergétique, Princesse Elisabeth. (BELGA PHOTO DIRK WAEM).

Pouvoir d’achat

Outre la garantie d’un différentiel d’un net de 500 euros entre un travailleur et un chômeur d’allocations, le gouvernement Arizona s’engage à mieux protéger le consommateur dans différents secteurs (banques, assurances, énergie, internet) par des mesures visant à rendre les factures plus claires (voire les baisser), à faciliter le changement de fournisseur ou mieux indemniser les pannes.

En matière d’énergie, il est question d’aligner les tarifs du réseau de transport sur ceux des opérateurs des pays voisins pour rendre les prix plus comparables. Les contrats fixes seront limités à deux ans avec prévision d’une indemnité de résiliation qui sera fonction du temps restant du contrat.

En ce qui concerne la téléphonie et Internet, l’objectif est d’aligner les prix sur ceux des opérateurs des pays voisins et, en cas de perturbation sur la ligne, de prévoir des critères d’indemnisation clairs et précis.

Lutte contre la pauvreté et égalité des chances

Afin de faciliter le retour à l’emploi, le gouvernement veut simplifier le cumul entre allocations et revenus du travail pour éviter que les pièges à l’emploi. Il veut renforcer le service des créances alimentaires grâce à des prélèvements directs auprès du débiteur de la créance.

La gestion des CPAS est remis au goût du jour après la polémique concernant les fraudes au CPAS d’Anderlecht. Désormais, les CPAS seront soumis à un système de bonus-malus en fonction de leur performance dans le cadre de l’accompagnement des bénéficiaires du revenu d’intégration. Les CPAS affichant de bons résultats seront récompensés, alors que les mauvais élèves se verront imposer des sanctionnés sous forme d’amendes.

Pour lutter contre le surendettement, le gouvernement va renforcer l’aide aux personnes endettées et mettre en place une règlementation plus stricte pour lutter contre les abus de l’industrie de la dette.

L’Arizona va imposer un quota contraignant de 3% de travailleurs en situation de handicap dans l’administration fédérale et mettre en place un plan d’action en faveur des LGBTI+.